Mentions légales

Mentions légales d'un site de e-commerce immatriculé au RCS - société assujettie à la TVA intracommunautaire et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts.

 

 

EDITEUR

 

Le site provitabee.com est édité par la société ATZ Diététic au capital de trois mille Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro ____ , dont le siège social est ZA de Massefans 11380 Mas Cabardès en France.

 

La société ATZ Diététic est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts

Son numéro individuel d'identification est le ____

 

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 

Le directeur de la publication du site est Mr Thierry GOSSELIN

 

Le responsable éditorial du site est Mr Armand OULES

 

 

HEBERGEUR

 

Le site provitabee.com est hébergé par la société SARL RePINFO, dont le siège social est à Saint Martin au Laert 62500

 

Tél : 03.21.93.43.21

http://repinfo.fr

 

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

La structure générale du site provitabee.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société ATZ Diététic ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société ATZ Diététic ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les marques ATZ Diététic, Provita'Bee sont des marques déposées par la société ATZ Diététic. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

 

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

 

 

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à ATZ Diététic.

 

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

 

par voie postale : ZA de Massefans 11380 Mas Cabardès France

par courrier électronique : atzdietetics.labo@gmail.com

 

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, ATZ Diététic s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

 

Le site provitabee.com utilise l'outil statistique Google analytics, lequel enregistre des données sur les visiteurs selon les lois prévus à cet effet. Aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.

 

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Encore une fois aucune donnée à caractère personnelle ne sera collectée.